Mentions légales

Modèle à compléter

Ce texte est un gabarit. Les mentions entre crochets doivent être renseignées et l’ensemble validé par un conseil juridique avant la mise en ligne publique.

Éditeur du site

Batifait est édité par [raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé 37 avenue de Saint-Just, 13004 Marseille. Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro].

Directeur de la publication

[Nom du représentant légal].

Hébergement

Les données et l’application sont hébergées en France par [hébergeur], [adresse de l’hébergeur].

Contact

Pour toute question : [adresse e-mail de contact].

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, interfaces, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l’éditeur, à l’exception des contenus déposés par les utilisateurs, qui en conservent la propriété.

Dernière mise à jour : 02/11/2026.